- association d'utilité publique
- союз, преследующий общеполезные цели
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Association Des Œuvres D'utilité Publique Du District — L’Association des œuvres d utilité publique (AOUP) est une association suisse fondée en 1816 sous le nom de « Caisse centrale des pauvres » par le bailli d Erguël Albert Frédéric de May et par le doyen Charles Ferdinand Morel. Les deux… … Wikipédia en Français
Association des oeuvres d'utilité publique du district — Association des œuvres d utilité publique du district L’Association des œuvres d utilité publique (AOUP) est une association suisse fondée en 1816 sous le nom de « Caisse centrale des pauvres » par le bailli d Erguël Albert Frédéric de… … Wikipédia en Français
Association des œuvres d'utilite publique du district — Association des œuvres d utilité publique du district L’Association des œuvres d utilité publique (AOUP) est une association suisse fondée en 1816 sous le nom de « Caisse centrale des pauvres » par le bailli d Erguël Albert Frédéric de… … Wikipédia en Français
Association reconnue d'utilité publique — Reconnaissance d utilité publique Pour les articles homonymes, voir RUP et Utilité publique. La reconnaissance d utilité publique, abrégé par le sigle RUP, est une procédure de droit français par laquelle l État reconnait qu une association ou… … Wikipédia en Français
Association des œuvres d'utilité publique du district — L’Association des œuvres d utilité publique (AOUP) est une association suisse fondée en 1816 sous le nom de « Caisse centrale des pauvres » par le bailli d Erguël Albert Frédéric de May et par le doyen Charles Ferdinand Morel. Les deux… … Wikipédia en Français
Reconnaissance d'utilité publique — Ne doit pas être confondu avec Déclaration d utilité publique. Pour les articles homonymes, voir RUP et Utilité publique. La reconnaissance d utilité publique, abrégé par le sigle RUP, est une procédure de droit français par laquelle l État … Wikipédia en Français
Fondation d'utilité publique — Reconnaissance d utilité publique Pour les articles homonymes, voir RUP et Utilité publique. La reconnaissance d utilité publique, abrégé par le sigle RUP, est une procédure de droit français par laquelle l État reconnait qu une association ou… … Wikipédia en Français
Fondations d'utilité publique — Reconnaissance d utilité publique Pour les articles homonymes, voir RUP et Utilité publique. La reconnaissance d utilité publique, abrégé par le sigle RUP, est une procédure de droit français par laquelle l État reconnait qu une association ou… … Wikipédia en Français
Reconnaissance d'utilite publique — Reconnaissance d utilité publique Pour les articles homonymes, voir RUP et Utilité publique. La reconnaissance d utilité publique, abrégé par le sigle RUP, est une procédure de droit français par laquelle l État reconnait qu une association ou… … Wikipédia en Français
Reconnu d'utilité publique — Reconnaissance d utilité publique Pour les articles homonymes, voir RUP et Utilité publique. La reconnaissance d utilité publique, abrégé par le sigle RUP, est une procédure de droit français par laquelle l État reconnait qu une association ou… … Wikipédia en Français
Reconnu d’utilité publique — Reconnaissance d utilité publique Pour les articles homonymes, voir RUP et Utilité publique. La reconnaissance d utilité publique, abrégé par le sigle RUP, est une procédure de droit français par laquelle l État reconnait qu une association ou… … Wikipédia en Français